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2014 - 09 - Conseil municipal de Grenoble
le compte rendu officiel du conseil municipal de septembre 2014 et le tableau des votes de chaque délibération -
2014 - 10 - Conseils municipaux de Grenoble
CR des conseil des 20 et 27 octobre. Le conseil du 20 octobre a été interrompu et n'a pas suscité de tableau. Tableau des votes de chaque délibération du conseil du 27 octobre... -
2014 - 06 - Conseil municipal de Grenoble
Le tableau des votes de chaque délibération -
2015 - 09 - Conseil municipal de Grenoble
CR et tableau des votes du conseil municipal de Grenoble de Septembre 2015. Le CR officiel est aussi accessible sur le site de la ville de Grenoble : http://www.grenoble.fr -
2014 - 11 - Conseil municipal de Grenoble
CR du conseil municipal de Grenoble et le tableau des votes des délibérations -
2015 - 03 - Conseil municipal de Grenoble
CR et tableau des votes des délibérations du conseil municipal de Grenoble de mars 2015 -
2014 - 05 - Conseil municipal de Grenoble
Le tableau des votes de chaque délibération -
2014 - 07 - Conseil municipal de Grenoble
le compte rendu officiel du conseil municipal de juillet 2014 et le tableau des votes de chaque délibération en .csv et en .ods -
2015 - 02 - Conseil municipal de grenoble
CR et tableau des votes des délibérations du conseil municipal de Grenoble de janvier 2015 -
2014 - 12 - Conseil municipal de Grenoble décembre 2014
Le CR officiel du conseil municipal de Grenoble et le tableau des votes des délibérations -
2015 - 04 - Conseil municipal de Grenoble
CR et tableau des votes des délibérations du conseil municipal de Grenoble d'Avril 2015 -
2014 - 04 - Conseils municipaux de Grenoble
Tableau des votes des délibération du conseil municipal du 14 avril 2014. Comptes rendu des conseils du 4 et du 14 avril. le conseil du 4 avril n'a pas nécessité de tableau. -
Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il... -
Panneaux d'affichage libre à Nogent-sur-Marne
Ce jeu de données donne la liste des panneaux d'affichage libre mis à disposition par la commune de Nogent-sur-Marne sur son territoire. -
Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2014
Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées lors du conseil municipal du 17 avril... -
Devenir des amendements FN
Devenir des amendements, en particulier FN pour l'année 2012/2013 Pour le site : http://blogs.lexpress.fr/cuisines-assemblee/
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).