-
Le fonds stratégique pour le développement de la presse bénéficie aux entreprises établies en France ou dans l’un des États membres de l’Union européenne ou parties à l’Espace économique...
-
-
Issu de : - pour 2007 : http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JPDF2403200700000001 - pour 2002 :...
-
indeminités des élus locaux de trélazé
-
Pas couvert par une licence libre
-
-
Nombres d'actes des collectivités territoriales soumis en 202 au controle de légalité. Statistiques départementaires. Nombres d'actes ayant fait l'objet d'une intervention de la...
-
Données rassemblées à partir de différentes sources (sites internet, articles...) sur la catégorisation et le positionnement des acteurs pertinents pour le débat Notre Dame des Landes....
-
Ensemble des données parlementaires sur les députés. Informations extraites du site de l'Assemblée nationale et du Journal Officiel pour la constitution du site http://NosDeputes.fr...
-
-
-
-
Aléa de retrait de gonflement des argiles
-
Pas couvert par une licence libre
Carte des aléas de retrait de gonflement des argiles éditée par le BRGM. Téléchargement possible au format MIF−MID. -
-
annuaire de lirmm
-
Annuaire de l'administration
-
Pas couvert par une licence libre
Annuaire de l'administration édité par la Dila -
-
annuaire de lirmm
-
Pas couvert par une licence libre
-
-
-
Base de la DGCL du ministère de l'intérieur sur l'intercommunalité
-
Base de données BASOL sur les sites et sols pollués
-
Pas couvert par une licence libre
Base de données de sols pollués, recherche par commune -
-
Bases de données du ministère de la culture
-
Pas couvert par une licence libre
Inventaire des bases de données du Ministère de la culture dont Mémoire et mérimée qui fournissent des données par communes. L'ancienne page... -
-
Basias inventaire historique de sites industriels
-
Pas couvert par une licence libre
Basias, inventaire historique de sites industriels, édité par le BRGM. Localisation par commune. -
-
Bibliothèques publiques du département des Vosges
-
Pas couvert par une licence libre
Carte des bibliothèques publiques du département des Vosges. -
![[Open Data]](http://assets.okfn.org/images/ok_buttons/od_80x15_blue.png)