Délibérations du Conseil Municipal de la ville de ...

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Issu de l'abstract du jeu de données

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la...

Source: Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)

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Informations additionnelles

Champ Valeur
Dernière modification 5 Août 2014
Créé le 5 Août 2014
Format ods
Licence French license Ouverte (LO/OL)
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